ARLYCA MONTANA
Festival des plantes de montagne
Association Arlyca Montana — Praz-sur-Arly (74120)
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)
En vigueur au 1er juillet 2026 — Site : www.arlyca-montana.fr
1. Objet
Les présentes CGU régissent l'accès et l'utilisation du site www.arlyca-montana.fr, édité par l'association Arlyca Montana, dont le siège social est situé à Praz-sur-Arly (74120). L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. L'association se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis ni indemnité.
3. Propriété intellectuelle
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4. Données personnelles
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5. Responsabilité
L'association ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site, d'une interruption de service ou de la présence de liens vers des sites tiers. Les informations publiées sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.
6. Loi applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège de l'association.

